Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONDITRANS
Numéro de dépôt :
1669821
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001
Présentation de la marque CONDITRANS
Déposée le 6 juin 1991 par ABITBOL Elias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONDITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDITRANS est expirée depuis le 6 juin 2001.
ABITBOL Elias a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48